Mentions légales

1. Éditeur du site et du service

Le service CostumePro (ci-après le « Service »), accessible notamment depuis le site web sur lequel vous consultez ces mentions, est édité par :

• Dorian Chevallier, agissant sous le nom commercial CostumePro
• Entrepreneur individuel — régime micro-entrepreneur (auto-entrepreneur)
• Non applicable (entreprise individuelle sans apport en société)
• Adresse professionnelle : 12 RUE JULES VALLES, 28300 MAINVILLIERS, France
• SIRET : 94759987400015 — SIREN : 947599874
• Code APE / NAF : 6201Z — Programmation informatique
• Immatriculé au répertoire national des entreprises (INSEE)
• TVA non applicable, article 293 B du CGI.
• Adresse électronique : dorian.chevallier28@orange.fr
• Téléphone : +33 (0)7 87 19 27 60

2. Directeur de la publication

M. Dorian Chevallier

3. Hébergement

Le site et le Service sont hébergés par Hostinger.

4. Propriété intellectuelle

Les éléments du site (structure, textes, visuels, marques, logos, bases de données, logiciels) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

5. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous écrire à l’adresse dorian.chevallier28@orange.fr.